L’association « Amis des Grands Voiliers », par l’intermédiaire de son président, Michel Balique, demande au collectif lanceur d’alerte « No Shtandart In Europe » de supprimer toute mention la concernant dans ses publications. Ci-dessous, il est possible de prendre connaissance du résultat de cette démarche.
Demande initiale de Michel Balique, 05/11/2024
Réponse à Michel Balique, 04/12/2024
À l’attention de :
Michel Balique
Président de l’association
Amis des Grands Voiliers
Sail Training Association France
Cercle de la Mer
Port de Suffren
75007 PARIS
Objet : pourquoi les retraits demandés par l’Association « Amis des Grands Voiliers » ne sont-ils pas recevables concernant l’affaire du navire russe Shtandart contournant les sanctions européennes ?
Brest, le 4 décembre 2024
Michel Balique,
Le 5 novembre 2024, vous avez exigé par un courrier, présenté en annexe à cette lettre, la suppression, dans les publications du collectif lanceur d’alerte « No Shtandart In Europe », de toutes mentions et de toutes photos vous concernant ainsi que l’association « Amis des grands voiliers » dont vous êtes le président. Vous trouverez, ci-dessous, une réponse circonstanciée expliquant pourquoi il n’est pas pertinent d’accéder à cette demande et pourquoi vos motifs ne sont pas recevables.
Réponse
- Depuis le 16 avril 2022, la présence du navire russe Shtandart dans les ports français est une infraction au règlement européen, sanctionnable pénalement.
- La justice s’est prononcée contre le contournement des mesures restrictives par le navire russe Shtandart.
- L’association « Amis des Grands Voiliers » a publiquement fait part de sa forte implication dans la présence du Shtandart dans les ports français.
- Le RGPD n’est pas applicable aux déclarations publiques d’un personnage public, président de l’association des « Amis des Grands Voiliers », s’exprimant sur un sujet d’ordre public.
- Les photos publiées sont des témoignages protégés par la doctrine du « fair use » appliquée par l’hébergeur et par les moteurs de recherche.
- Arrêté du préfet du Finistère appliquant l’interdiction portuaire européenne au Shtandart pour tous les ports du département, 7 juillet 2024
- Ordonnance du tribunal administratif de Rennes déboutant le Shtandart de son recours contre l’arrêté de la préfecture du Finistère, 11 juillet 2024
- Arrêt du Conseil d’État rejetant le pourvoi du Shtandart contre l’ordonnance du tribunal de Rennes, 18 novembre 2024
1. Depuis le 16 avril 2022, la présence du navire russe Shtandart dans les ports français est une infraction au règlement européen, sanctionnable pénalement.
Vous savez bien que, depuis plus de deux ans et demi, notre collectif documente la fraude du navire russe Shtandart au cinquième volet des sanctions pris à la suite des massacres de Boutcha dont les dispositions ont été formalisées dans l’article 3 sexies bis du règlement UE n°833/2014. Dès le 17 juin 2022, vous avez d’ailleurs été le premier à ouvrir le feu contre nous. Déjà, vous nous prêtiez des propos que nous n’avions pas tenus afin de nous menacer de poursuites en diffamation.
Pourtant, comme nous vous en avons déjà informé, le Conseil européen a statué sur le fait qu’être complice du viol des mesures restrictives est un délit passible de sanctions pénales.
De plus, le 24 juin 2024, suite à nos initiatives auprès de la Commission européenne, ce même Conseil a confirmé, par la Décision PESC – 2024/1744 et le Règlement (UE) 2024/1745, que le Shtandart entrait bien dans le champ des interdictions portuaires de l’Union au titre des répliques de navires historiques.
En conséquence, des arrêtés préfectoraux ont été pris en application de ces interdictions et en application des alertes que nous avons lancées aux préfets du Finistère et de La Manche ainsi qu’à Ceclant-Premar Atlantique.
À la suite de l’arrêté préfectoral finistérien (pièce jointe n°1), Premar Atlantique a, de plus, immédiatement mis en œuvre, pour le Shtandart, le bannissement spécifique à son arrondissement maritime frappant les autres navires battant pavillon russe. C’est-à-dire que, depuis le 7 juillet 2024, le Shtandart se voit refuser le franchissement de l’entrée du goulet de Brest et l’accès à la baie de Douarnenez. C’est ainsi qu’il s’en est trouvé empêché, le 11 juillet 2024, par un patrouilleur de la Marine nationale, alors que le russe Vladimir Martus avait annoncé son intention d’enfreindre l’arrêté préfectoral, qu’il qualifiait d’ « illégal ».
Nous mettons, dorénavant, tout en œuvre pour que les autorités maritimes françaises agissent de la même manière que les autorités maritimes espagnoles. De fait, ces dernières, sollicitées par nos activistes de Galice et de la Communauté valencienne, ont, le 27 juillet 2024, interdit leurs eaux territoriales au navire de Vladimir Martus en raison de ses nombreuses infractions.
Comme le montre ses récentes escales de Quiberon et de La Rochelle, il n’y a que par une interdiction d’accès aux eaux territoriales françaises que sera mis fin à l’usage illicite fait part le Shtandart du paragraphe 4 de l’article 3 sexies bis du règlement UE n°833/2014.
4. Les paragraphes 1 et 1 bis (interdictions portuaires) ne s’appliquent pas dans le cas d’un navire ayant besoin d’assistance qui cherche un lieu de refuge, d’une escale d’urgence pour des raisons de sécurité maritime, ou d’un sauvetage de vies humaines en mer.
2. La justice s’est prononcée contre le contournement des mesures restrictives par le navire russe Shtandart.
Revenons au 11 juillet 2024. Ce jour-là, « Martus TV GmbH”, Maria Martus et Vladimir Martus ont attaqué l’arrêté du préfet du Finistère devant le tribunal administratif de Rennes. Ils ont été déboutés comme le montre l’ordonnance (pièce jointe n°2) remise personnellement à Me Thierry Clerc, avocat des suscités. Par la suite, le 18 novembre 2024, le Conseil d’État a rejeté leur pourvoi contre l’ordonnance du tribunal de Rennes (pièce jointe n°3).
Pour nous, ces décisions de justice administrative sont précieuses. L’actuelle frénésie judiciaire du contrevenant Vladimir Martus nous rappelle, par bien des aspects, sa picrocholinne saga russe de 2007-2009. Soulignons que ce pugilat, avec Dmitry Atlashkin, a systématiquement été présenté, par vous-même, comme une opposition au régime russe. Ce qu’il n’était pas. Cette appétence du russe Vladimir Martus pour les prétoires est la bienvenue pour notre collectif. Elle lui épargne un coût qui, sinon, aurait été à sa charge. En effet, de l’avis de nos conseils, une voire plusieurs décisions de tribunaux administratifs, maximisent les chances de succès de dénonciations portant sur les faits délictueux ayant trait au Shtandart. Vous vous doutez bien que nos activistes attendent maintenant, avec une certaine impatience, le résultat de la procédure que le Shtandart prétend avoir lancé devant la Cour de justice de l’Union européenne.
3. L’association « Amis des Grands Voiliers » a publiquement fait part de sa forte implication dans la présence du Shtandart dans les ports français.
Depuis le 21 mars 2022, vous avez largement communiqué sur les réseaux sociaux ainsi que dans la presse écrite, radio et télévision au sujet de vos interventions décisives concernant l’arrivée du Shtandart à La Rochelle, le 8 juin 2022. Rappelons qu’elle a eu lieu après l’interdiction portuaire européenne s’appliquant à compter du 16 avril 2022. Depuis lors, le navire russe a fait son port de base de la cité maritime charentaise. De plus, vous avez activement promu la présence du Shtandart, en toile de fond rémunérée, dans les fêtes maritimes de 2022, 2023 et 2024. Vous n’êtes ni marin, ni juriste, ni familier du monde russe réel ou de ses méthodes. Vous avez donc usé de l’argument d’autorité en exploitant votre présidence de l’association « Amis des Grands Voiliers » pour mettre en avant un narratif fictif concernant le russe Vladimir Martus et pour diffuser une présentation fallacieuse des sanctions. C’est ce que vous appeliez, dès le 21 mars 2022, “une communication adaptée”.
Ce faisant, vous avez, de facto, travaillé pour des intérêts russes, voire au profit de leurs services de propagande, contre les institutions européennes. Nous vous invitons à faire une recherche internet sous “Штандарт”. Le résultat est édifiant. Deux exemples, ci-dessous :
- Komsomolskaya-Pravda, 6 août 2024 : « Le voilier russe «Shtandart» va tenter une troisième fois d’enfreindre les sanctions européennes.« – https://www.spb.kp.ru/daily/27617/4968409/
- SPB Dnevnik, 6 août 2024 : “ Le voilier russe «Shtandart» va tenter de violer à nouveau les sanctions européennes.” – https://spbdnevnik.ru/news/2024-08-06/rossiyskiy-parusnik-shtandart-popytaetsya-vnov-narushit-evropeyskie-sanktsii
Sous votre direction, l’association « Amis des Grands Voiliers » a fait prendre des risques éthiques, financiers, pénaux et politiques ainsi que des risques en termes d’image à des municipalités et des organisations de festivals maritimes.
Votre démarchage trompeur a fait de l’association « Amis des Grands Voiliers » le bouc émissaire idéal pour ceux qui, il faut le reconnaître, se sont parfois comportés légèrement et imprudemment à l’égard des prestations commerciales du navire russe Shtandart.
Vous avez aussi semé la haine et la discorde au sein du mouvement des vrais passionnés essentiels à la survie de notre patrimoine maritime, à l’opposé de l’objet associatif des « Amis des Grands Voiliers ».
On peut s’étonner que les administrateurs de votre association n’aient pas encore exercé leur obligation de contrôle, ayant leur responsabilité personnelle engagée en tant que Dirigeants.
Comme je vous l’écrivais, le 10 avril 2024, l’association « Amis des Grands Voiliers » et vous-même serez entraînés dans la chute inéluctable du Shtandart russe. Je vous faisais une suggestion :
« Il serait plus dans l’intérêt de l’Association des « Amis des Grands Voiliers », d’obtenir l’interdiction d’entrée définitive du Shtandart à La Rochelle après qu’il ait, le 15 avril prochain (2024), quitté Tanger. C’est, à mon avis, le principal moyen qu’il reste pour essayer de reprendre la main et pour tâcher de sortir par le haut d’un tel embarras. »
Au lieu de protéger l’avenir de l’association dont vous avez la charge, vous vous êtes livré, en son nom et publiquement, à une fuite en avant. Vous avez continué dans ce registre après la clarification européenne du 24 juin 2024, après les arrêtés préfectoraux et après le jugement de Rennes du 11 juillet 2024.
Notre collectif comprend que la résolution du scandale du Shtandart ne passera pas par vous. Nous consacrons donc notre énergie à d’autres interlocuteurs. Pourtant, dans le cadre de nos recherches, nous sommes tombés sur quelques éléments qui méritent d’être évoqués.
La page Facebook des « Amis des Grands voiliers » a partagé, le 10 mai 2024, une vidéo où les activistes de « No Shtandart In Europe », principalement ukrainiens, et moi-même sommes assimilés à des Nazis. Cela va bien plus loin que les saillies ukrainophobes qui fleurissent vos écrits depuis mars 2022. On est dans le cadre d’un discours poutinien génocidaire qui « justifie » l’invasion russe meurtrière de l’Ukraine au prétexte de « dénazification ». On signalera que Vladimir Martus a partagé lui aussi cette vidéo sur la page Facebook « Shtandart Project » tout en complimentant l’auteur. On appréciera ma photo de profil qui a été détournée avant de parler, à votre initiative, de RGPD…
Le 23 septembre 2024, à La Rochelle, vous avez une nouvelle fois, devant une large audience, présenté une version abracadabrantesque des sanctions. Grâce à M. Hippolyte Lesage, vous l’avez écrite en clair sous un de vos posts Facebook. Ce discours n’a aucun sens. Si ce n’est de créer, à dessein, la confusion et de tromper l’opinion. Mais nous n’allons pas reprendre la démonstration ici. Elle est développée dans la réponse que j’ai faite, le 14 novembre 2024, à Me Thierry Clerc au sujet de la tentative de procédure-bâillon du russe Vladimir Martus, qui y étale menaces et chantage contre la liberté de presse et le droit à l’information dans notre pays.
Quant à l’arrêt du Conseil d’ Etat en date du 18 novembre, qui claquait, lui aussi, votre salmigondis « juridique », voici ce que vous en dites :
4. Le RGPD n’est pas applicable aux déclarations publiques d’un personnage public, président de l’association des « Amis des Grands Voiliers », s’exprimant sur un sujet d’ordre public.
Chacun comprend que, du fait de votre prolifique communication publique et de votre occupation de l’espace médiatique, il n’est pas nécessaire d’aller rechercher des informations privées pour rendre compte de votre rôle, en tant que président de l’association des « Amis des Grands Voiliers », dans la mise en place, du contournement des sanctions européennes par le Shtandart et dans la promotion de ses activités commerciales illicites.
Vous dites: « Les articles sont mensongers et calomnieux, sans aucun fondement ». C’est encore une des affirmations péremptoires et à l’emporte pièce auxquelles vous nous avez habitués. Dans nos articles, tout est documenté et vérifiable en ligne. Pour cette affaire, ce que nous mentionnons, à votre sujet ou au sujet de l’association « Amis des Grands Voiliers », a été rendu public par vous même. Il n’y a rien de personnel ou de privé. Il n’y a rien à supprimer. Chacun peut s’en assurer https://bernardgrua.net/shtandart/michel-balique/. Il est dommage que votre conseil juridique ne se soit pas donné cette peine préalable au lieu d’être à l’origine d’un nouvel effet Streisand, à votre détriment et au détriment de l’association des « Amis des Grands Voiliers ».
Je vous propose de lire les articles 21.1 et 17.1.c. du Règlement général sur la protection des données (RGPD) sur lesquels vous essayez de vous appuyer pour exiger le caviardage de nos publications. Le RGPD ne s’applique pas ici. Toutefois, si vous croyez trouver une ou plusieurs exceptions, je vous propose de nous en envoyer le détail précis. Après examen, nous vous ferons une réponse publique. Si pour certains éléments votre demande est justifiée, nous nous engageons à procéder à la ou les suppressions requises.
À l’avenir, pour limiter l’ampleur de nouveaux sinistres, je vous suggère de faire valider, en amont, vos communications par les administrateurs de l’association « Amis des Grands Voiliers », dès lors que vous envisagez de parler au nom de cette organisation.
5. Les photos publiées sont des témoignages protégés par la doctrine du « fair use » appliquée par l’hébergeur et par les moteurs de recherche.
Pour ce qui est des photos que nous publions, elles ont toutes été rendues publiques, par vous ou par Patrice Bernier, un de vos principaux partenaires dans le montage de la fraude du Shtandart. Elles sont un témoignage précieux pour cette affaire approchant de son dénouement. Elles sont une source d’information utile sur le réseau d’influence qui en est à l’origine. Quelles que soient les pressions exercées et les moyens utilisés à cet égard, il n’est pas question, pour nous, de contribuer à la dissimulation de ces preuves.
Pour le reste, le blog « bernardgrua.net » est hébergé aux États-Unis chez WordPress. Vous pouvez, bien entendu, demander à cet hébergeur de supprimer les photos que vous voulez, si vous en êtes l’auteur. Vous pouvez aussi en demander, à Google, le déréférencement. Toutefois, afin de vous éviter d’y perdre trop de temps, je me permets de vous redire ce que je vous ai déjà indiqué, le 6 juillet 2022. Le « fair use » s’applique outre-Atlantique. Aux États-Unis, le fair use (litt. « usage loyal», « usage raisonnable », «usage acceptable » ou « utilisation équitable ») est un ensemble de règles de droit, d’origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l’auteur sur son œuvre (droit d’auteur). Il essaie de prendre en compte à la fois les intérêts des bénéficiaires des droits d’auteur et l’intérêt public, pour la distribution de travaux créatifs, en autorisant certains usages qui seraient, autrement, considérés comme illégaux.
“Nonobstant les dispositions des sections 106 et 106A, l’usage loyal d’une œuvre protégée, y compris des usages tels la reproduction par copie, l’enregistrement audiovisuel ou quelque autre moyen prévu par cette section, à des fins telles que la critique, le commentaire, l’information journalistique, l’enseignement (y compris des copies multiples à destination d’une classe), les études universitaires et la recherche, ne constitue pas une violation des droits d’auteur. Pour déterminer si l’usage particulier qui serait fait d’une œuvre constitue un usage loyal, les éléments à considérer comprendront :
Titre 17 du code des États-Unis, section 107 – limitations des droits exclusifs : usage loyal (fair use)
(1) L’objectif et la nature de l’usage, notamment s’il est de nature commerciale ou éducative et sans but lucratif ;
(2) la nature de l’œuvre protégée ;
(3) la quantité et l’importance de la partie utilisée en rapport à l’ensemble de l’œuvre protégée ;
(4) les conséquences de cet usage sur le marché potentiel ou sur la valeur de l’œuvre protégée.
Le fait qu’une œuvre ne soit pas publiée ne constitue pas en soi un obstacle à ce que son usage soit loyal s’il apparaît tel au vu de l’ensemble des critères précédents.”
Je pense que nous avons fait, pour l’instant, le tour du sujet. Notre échange concerne le collectif « No Shtandart In Europe ». Ma réponse est donc publique et disponible en ligne.
Salutations à vous.
Bon vent au Shtandart.
Bernard Grua
Porte-parole du collectif international lanceur d’alerte « No Shtandart In Europe »
Conférencier, spécialisé dans les méthodes de propagande russe
Coordinateur du forum des associations ukrainiennes de l’Ouest
Membre du comité ayant obtenu l’annulation du festival cinéma russe de Nantes, “De Lviv à l’Oural”, en mars 2022.
Bénévole à l’association franco-ukrainienne “Tryzub” de Nantes
Contributeur à l’ouvrage géopolitique de Laurent Chamontin (Diploweb): « Ukraine et Russie pour comprendre » ainsi qu’à “Informnapalm”, « Ukrinform » et « Ukraine Crisis Media Center »
Cofondateur et ex porte-parole du collectif international « No Mistrals for Putin »
Photographe de la révolution du Maïdan
Ancien auditeur financier
Ancien officier de Marine
Diplomé de l’Institut d’études politiques de Paris
Pièces jointes
Arrêté du préfet du Finistère appliquant l’interdiction portuaire européenne au Shtandart pour tous les ports du département, 7 juillet 2024
Ordonnance du tribunal administratif de Rennes déboutant le Shtandart de son recours contre l’arrêté de la préfecture du Finistère, 11 juillet 2024
The "Shtandart" In Europe 
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